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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) AQSACOM
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MOBILETRACK
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MOBILETRACK
AQSACOM (S.A.)

Numéro de dépôt :
98726292
Date de dépôt :
27/03/1998
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/03/2008

Présentation de la marque MOBILETRACK

Déposée le 27 mars 1998 par la Société Anonyme (SA) AQSACOM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MOBILETRACK » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-19 du 28 septembre 2024.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) AQSACOM domicilié(e) 1, Avenue de l'Atlantique, Bâtiment B Everest, 91976 LES ULIS Cedex - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, AQSACOM S.A. Monsieur Gilles BLANC - France.

La marque MOBILETRACK a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98726292.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MOBILETRACK est expirée depuis le 27 mars 2008.

AQSACOM a également déposé les autres marques suivantes : ALIS® Police : Arial Narrow, black. , SUIVCOM , AQSACOM , Single , Traffictrace


AQSACOM (S.A.) - 1, Avenue de l'Atlantique, Bâtiment B Everest, 91976 LES ULIS Cedex - France


AQSACOM S.A. Monsieur Gilles BLANC - France


Publication - Publication au BOPI 1998-19

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-33

Republication - Publication le 9 avr. 1999 au BOPI 1999-15

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